OFFRE

Conseil
Service
Assistance
Accompagnement

Seul teneur de registre en direct indépendant non gestionnaire de FCPE, Fédérial a mis en œuvre dès 2004 une offre unique dédiée à l’actionnariat salarié au sein du PEE avec détention en vif en offrant 2 métiers:

  • le conseil sur la mise en place et le suivi de ces dispositifs,
  • la Tenue de Registre de valeurs mobilières au sein du PEE.

Fédérial intervient sur l’ensemble du territoire national et accompagne les entreprises dans la mise en place de leurs dispositifs et à les suivre dans le temps en répondant aux principaux écueils qu’elles sont susceptibles de rencontrer. Le principe est d’identifier la problématique économique, sociale et managériale de nos clients et d’assurer la réalisation de l’ensemble de la chaîne du processus d’épargne salariale: de la construction des dispositifs d’épargne salariale et d’actionnariat salarié à leur gestion.

CE QUE FÉDÉRIAL FAIT

De l’ingénierie pour le montage de schémas d’actionnariat salarié au sein du PEE
  • Déploiement de dispositifs d’actionnariat salarié en vif lorsque les encours, l’effectif et/ou la population visée (cadres dirigeants, 2ème cercle, ensemble des salariés) et la complexité de l’opération le justifient. Dans ce cadre, il est possible d’envisager la gestion du registre pour des entreprises comprenant jusqu’à 200 salariés actionnaires tout en proposant un coût de gestion inférieur à celui d’un FCPE dédié.
  • Déploiement de dispositifs d’actionnariat salarié via FCPE lorsque les encours, l’effectif et/ou la complexité de l’opération le justifient.
  • Mise en œuvre de LBO via le PEE (sans institution de FCPE de Reprise).
  • Transmission de l’entreprise vers une population de salariés identifiée. Le PEE constitue un complément aux mécanismes de reprise. Il n’a pas vocation à s’y substituer.
Gestion de l’actionnariat salarié en direct
  • Tenue de registre des valeurs mobilières détenues au sein du PEE.
  • Mise à jour de l’évaluation périodique des titres détenus.
  • Suivi des Opérations Sur Titres et notamment du paiement des dividendes et de leur réemploi au sein du PEE.
  • Traitement et suivi des cas de déblocage anticipé appliqués aux titres non cotés en relation avec  le teneur de comptes des FCPE.
  • Tenue des compteurs fiscaux nécessaires au calcul des prélèvements de CSG, CRDS et prélèvements sociaux sur les plus-values et revenus des titres.
  • Information des adhérents au PEE concernant les titres non cotés de la société, conformément à la réglementation en vigueur.
Du conseil spécialisé en Epargne Salariale exclusivement
  • Audit et mise en conformité réglementaire de dispositifs d’épargne salariale.
  • Mise en œuvre d’accords d’intéressement, de Participation et de PEE (formation, conseil, simulations, communication, formalités…).
  • Révision et adaptation d’accords d’intéressement, de participation dérogatoire et PEE dans un objectif d’optimisation des modes de rémunération du personnel et des dirigeants.

CE QUE FÉDÉRIAL NE FAIT PAS

La gestion des FCPE

Fédérial n’est pas société de gestion. Notre objectif est de compléter l’offre des prestataires d’épargne salariale en architecture ouverte pour offrir aux PME des dispositifs équivalents à ceux des grandes entreprises en terme d’épargne entreprise et d’actionnariat salarié. Nous pouvons orienter nos clients vers les meilleurs gérants.

L’évaluation des titres des sociétés clientes

Pour des raisons de déontologie, notre rôle est d’orienter nos clients vers les meilleurs spécialistes de l’évaluation.